Conditions d'Utilisation

VecType LLC21 mars 2026Français

Les présentes Conditions d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation des applications, sites web et autres produits et services en ligne (collectivement, les « Services ») fournis par VecType LLC (« nous » ou « notre »). En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

1. Utilisation des Services

Vous ne pouvez utiliser nos Services que dans les limites autorisées par ces Conditions et les lois applicables. Vous ne devez pas abuser de nos Services. Par exemple, vous ne devez pas interférer avec nos Services ni tenter d'y accéder autrement que par l'interface et les instructions que nous fournissons.

2. Comptes Utilisateurs

Vous devrez peut-être créer un compte pour utiliser certains de nos Services. Vous êtes responsable de la protection de votre compte et de toute activité survenant sous votre compte. Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de la création d'un compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui enfreignent ces Conditions.

3. Propriété Intellectuelle

Nos Services et leur contenu, y compris mais sans s'y limiter les textes, graphiques, images, logos et logiciels, sont la propriété de VecType LLC ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer une quelconque partie de nos Services ou du logiciel inclus.

4. Contenu Utilisateur

Certains de nos Services vous permettent de télécharger, soumettre, stocker ou recevoir du contenu. Vous conservez la propriété de tout droit de propriété intellectuelle que vous détenez sur ce contenu. Lorsque vous téléchargez du contenu vers nos Services, vous nous accordez une licence mondiale pour utiliser, stocker, reproduire, modifier et distribuer ce contenu dans le but limité d'exploiter et d'améliorer nos Services.

5. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à nos Services à tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser les Services cessera immédiatement.

6. Exclusions de Garantie

NOS SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

7. Limitation de Responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VECTYPE LLC NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, QU'ILS SOIENT SUBIS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT.

8. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies par et interprétées conformément aux lois de l'État du Texas, États-Unis d'Amérique, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.

9. Modifications de Ces Conditions

Nous pouvons réviser ces Conditions de temps en temps. Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en mettant à jour la date en haut de ces Conditions. En continuant à accéder ou à utiliser nos Services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les Conditions révisées.

10. Abonnements à Renouvellement Automatique

Certains de nos Services peuvent être proposés sous forme d'abonnement. Si vous souscrivez un abonnement : • Le paiement sera débité de votre compte lors de la confirmation de l'achat • Votre abonnement se renouvelle automatiquement sauf si le renouvellement automatique est désactivé au moins 24 heures avant la fin de la période en cours • Votre compte sera débité pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours au tarif du plan sélectionné • Vous pouvez gérer vos abonnements et désactiver le renouvellement automatique dans les paramètres de votre compte • Toute partie non utilisée d'une période d'essai gratuite, le cas échéant, sera perdue lorsque vous souscrirez un abonnement

11. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à : VecType LLC E-mail : legal@vectype.com Site web : https://vectype.com