Conditions d'Utilisation
VecType LLC•21 mars 2026•Français (Canada)
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Les présentes Conditions d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation des applications, sites web et autres produits et services en ligne (collectivement, les « Services ») fournis par VecType LLC (« nous » ou « notre »). En accédant ou en utilisant nos Services, vous consentez à être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.
1. Utilisation des Services
Vous ne pouvez utiliser nos Services que dans les limites autorisées par ces Conditions et les lois applicables. Vous ne devez pas faire un usage abusif de nos Services. Par exemple, vous ne devez pas interférer avec nos Services ni tenter d'y accéder autrement que par l'interface et les directives que nous fournissons.
2. Comptes d'Utilisateur
Vous devrez peut-être créer un compte pour utiliser certains de nos Services. Vous êtes responsable de la protection de votre compte et de toute activité survenant sous votre compte. Vous devez fournir des renseignements exacts et complets lors de la création d'un compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui contreviennent à ces Conditions.
3. Propriété Intellectuelle
Nos Services et leur contenu, y compris mais sans s'y limiter les textes, graphiques, images, logos et logiciels, sont la propriété de VecType LLC ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer quelque partie que ce soit de nos Services ou du logiciel inclus.
4. Contenu de l'Utilisateur
Certains de nos Services vous permettent de téléverser, soumettre, stocker ou recevoir du contenu. Vous conservez la propriété de tout droit de propriété intellectuelle que vous détenez sur ce contenu. Lorsque vous téléversez du contenu vers nos Services, vous nous accordez une licence mondiale pour utiliser, stocker, reproduire, modifier et distribuer ce contenu dans le but limité d'exploiter et d'améliorer nos Services.
5. Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à nos Services à tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser les Services cessera immédiatement.
6. Exclusions de Garantie
NOS SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
7. Limitation de Responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VECTYPE LLC NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, QU'ILS SOIENT SUBIS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT.
8. Droit Applicable
Ces Conditions sont régies par et interprétées conformément aux lois de l'État du Texas, États-Unis d'Amérique, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.
9. Modifications de Ces Conditions
Nous pouvons réviser ces Conditions de temps à autre. Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en mettant à jour la date en haut de ces Conditions. En continuant à accéder ou à utiliser nos Services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous consentez à être lié par les Conditions révisées.
10. Abonnements à Renouvellement Automatique
Certains de nos Services peuvent être proposés sous forme d'abonnement. Si vous souscrivez un abonnement :
• Le paiement sera débité de votre compte lors de la confirmation de l'achat
• Votre abonnement se renouvelle automatiquement à moins que le renouvellement automatique ne soit désactivé au moins 24 heures avant la fin de la période en cours
• Votre compte sera débité pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours au tarif du forfait sélectionné
• Vous pouvez gérer vos abonnements et désactiver le renouvellement automatique dans les paramètres de votre compte
• Toute partie non utilisée d'une période d'essai gratuite, le cas échéant, sera perdue lorsque vous souscrirez un abonnement
11. Nous Joindre
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Courriel : legal@vectype.com
Site web : https://vectype.com